Le conseil municipal[i] a effectivement donné un avis favorable au projet éolien en question, lors de sa dernière réunion. Ce soutien n'est pas une surprise, car la municipalité s'est toujours montrée favorable à ce projet et ce, depuis son lancement.
À noter que cette assemblée a un côté " familial " très prononcé et que la filière agricole y est remarquablement représentée, 5 élus sur 11. On dit ça, on dit rien !...
Toutefois, il est important de rappeler que le conseil municipal n'est qu'une instance consultative dans le processus d'autorisation d'un projet éolien, la décision finale incombant aux services de l'État et à Mme le préfet.
Toutefois, il est important de rappeler que le conseil municipal n'est qu'une instance consultative dans le processus d'autorisation d'un projet éolien, la décision finale incombant aux services de l'État et à Mme le préfet.
Conseil municipal 2020-2026
En 20I4, si deux tours avaient été nécessaires pour l'élection des 11 conseillers, en 2020, un seul tour suffit. On notera la forte baisse du nombre d' " inscrits " : 112 contre I34, en 20I4 !
- Emmanuel CAUSSIN, agriculteurs sur petite exploitation
- Anne-Laure DUVAUX, professions intermédiaires administratives de la fonction publique
- Cédric FOULON, employés civils et agents de service de la fonction publique
- Gwenaëlle GRAILLOT, employés civils et agents de service de la fonction publique
- Jean Paul GRAILLOT, anciens agriculteurs exploitants
- Romain GRAILLOT, agriculteurs sur moyenne exploitation
- Denis ROLLAND, anciens artisans, commerçants, chefs d'entreprise
- Jean-Christian THEVENIN, agriculteurs sur moyenne exploitation
- Ludovic THEVENIN, agriculteurs sur moyenne exploitation
- Christine TOUATI, contremaîtres, agents de maîtrise
- Luc VAUTRIN, maire, anciens cadres
- inscrits : II2 / I34 en 20I4,
- abstentions : I6 / 2I,
- votants : 96 / II3
- blancs ou nuls : 0 / I
- exprimés : 96 / II2
[i]. À la lecture du compte rendu du jhmQuotidien, seulement 8 élus sur 11 auraient participé au vote. Le conseil a également décidé d' adhérer à la Fondation du patrimoine qui " créée par la loi du 2 juillet I996, est un organisme privé indépendant à but non lucratif dont la mission est de sauvegarder et valoriser le patrimoine français de proximité. " Les élus ne sont pas à une contradiction près !...
Mareilles, l'éolien et les alentours !...
php
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Conseil municipal : parc éolien et travaux forestiers
Le conseil municipal s’est réuni le 2I mars.
- Avis sur le projet de parc éolien de la Haie-du-Moulin avant, clôture de l’enquête publique : le conseil a émis un avis favorable par 5 voix pour et 3 abstentions.
Travaux ONF :
le conseil a accepté les devis suivants : travaux sylvicoles sur
parcelles n°1.1 et 33.1 et travaux de maintenance sur parcelles n° 27.1
et 28.1 pour une somme totale TTC de 13 319,76 €, prestation
d’encadrement d’entreprises d’exploitation forestières, de transport et
de mise en place des bois dans les parcelles n° 15, 12.1 et 11.1 pour un
montant TTC de 810 €.
Avenant convention Agglo instruction des autorisations d’urbanisme :
le conseil, par 7 voix pour et une contre, a décidé d’autoriser le
maire à signer l’avenant à la convention pour l’instruction des
autorisations d’urbanisme. Les nouveaux tarifs appliqués par l’agglo
sont les suivants par type d’acte : CUa : 47 €, CUb : 93 €, DP : 163 €,
PD : 186 €, PC : 233 €, PA : 280 €.
Renouvellement de la convention de location parcelle ZH 12 :
le conseil a reconduit le bail pour une période de 9 ans, à compter du
1er novembre, sur la base de 115 € par ha, par année, indexée sur le
prix du fermage.
Participation aux frais de l’agent technique : le conseil a décidé de participer à hauteur de 25 % du coût, à l’achat des équipements de travail par la commune de Darmannes.
Compte de gestion 2023 : le conseil a approuvé le compte de gestion 2023 dressé par la trésorière.
Compte administratif 2023 :
le maire n’a pas participé à cette délibération. Le conseil, sous la
présidence de Jean-Christian Thévenin, a approuvé le compte
administratif 2023 qui s’établit comme suit : fonctionnement : recettes :
154 253,89 €, dépenses : 133 853,73 €. Investissement : recettes : 68
689,29 €, dépenses : 73 2023,49 €.
Taux des taxes locales :
le conseil a décidé de maintenir les taux pour 2024 comme suit. Taxe
foncière sur les propriétés bâties : 31,96 % ; taxe foncière sur les
propriétés non bâties : 18,40 % ; Taxe d’habitation : 13,92 %,
Cotisation foncière des entreprises : 12,33 %.
Feu d’artifice en commun avec Cirey : le conseil a décidé que le feu sera commandé avec Cirey et tiré à l’étang de Buez à Mareilles.
Adhésion a la fondation du patrimoine : la participation étant de 100 €, le conseil a décidé d’adhérer.
Plantation d’arbres à l’étang du Bu : dix arbres seront plantés autour de l’étang à la prochaine Sainte-Catherine.
Salle polyvalente : il est envisagé de repeindre la pièce servant de réserve située au fond de la salle polyvalente.
Projet de city parc : projet toujours à l’étude.
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