Épisode précédent : CHAMARANDES—CHOIGNES : LES PROJETS D'USINES ÉOLIENNE ET SOLAIRE
Historique du projet dit « O' Pâturages »
Le secteur retenu est celui du plateau agricole de la commune, situé à l'Est du centre-ville, et plus particulièrement près du lieu-dit la FERME DE LA PEINE, qui accueille un élevage et une pension pour chiens, le siège de l'association du Karting-club, etc., le long de départementale 417 :
« 1. Projet et environnement
La société par actions simplifiées (SAS) SOCOA 7, filiale de la SAS Green Lighthouse Developpement [ GLHD ], sollicite l’autorisation d’implanter une centrale photovoltaïque au sol d’une surface de 128 ha à Chamarandes-Choignes et Laville-aux-Bois (52), dans la communauté d’agglomération de Chaumont, sur des terrains agricoles de culture céréalière que le dossier qualifie, mais sans le démontrer, comme étant à faible potentiel agronomique. La durée d’exploitation prévue est de 40 ans. L’emprise est constituée de 15 parcelles appartenant à 13 propriétaires. Les terrains seront mis à disposition de l’exploitant par le biais de baux emphytéotiques. Le projet est couplé à l’installation d’un élevage ovin (1) sous les panneaux avec la construction dans l’enceinte du projet d’un bâtiment d’élevage pour l’accueil des brebis et des agneaux. Dans le dossier, les terrains qui accueillent les panneaux photovoltaïques sont divisés en 5 parties qui sont chacune qualifiées de « ferme photovoltaïque » et font l’objet de permis de construire distincts, de même que le poste source. La surface clôturée pourra être divisée en plusieurs enclos pour assurer un pâturage tournant. Le projet est ainsi qualifié d’ « agrivoltaïque » dans le dossier, ce dont l’ Ae ne préjuge pas à ce stade, dans l’attente de critères réglementaires qui restent à définir. »
(1). Ce qui est au final inexact, pour ne pas dire mensonger, puisque le berger en question est déjà en activité sur la commune de Neuilly-sur-Suize. Voir plus bas, CONCLUSIONS ET AVIS MOTIVÉ, 23 avril 2025.
Présentation des porteurs locaux du projet
- SCEA des Essarts : gérant : Lanclume Julien, Aurélien / Culture de céréales — à l'exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses;
- EARL Des Groseillers : gérant : Cauret Rémi / culture de céréales — à l'exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses;
- EARL Les Perspectives : associé unique : Jean-Philippe Frossard (1) / culture de céréales — à l'exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses;
- SCEA Yung Jérôme : dirigeants : holding des Noues — Yung Élodie et Jérôme et Yung Jérôme / culture de céréales — à l'exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses.
Il n’y aurait rien à redire — sauf lorsque les positions vertueusement affichées en faveur du climat, de la réduction des émissions de CO₂, de la biodiversité, etc., se révèlent inconsistantes.
Par exemple, lors du salon Agrimax, 2023, salon professionnel de référence dans le Grand Est, spécialisé dans l’élevage et les filières agricoles. Il accueille chaque année à Metz des éleveurs, agriculteurs, fournisseurs et institutionnels, il vantait un discours résolument éco-responsable — vidéo ici :
« nous, on souhaitait réintroduire l'élevage sur nos exploitations, les matières organiques, tout à l'heure, on parlait de bilan carbone et de biodiversité, tout ça se sont des atouts qui sont possibles grâce à l'agrivoltaïque »
Très bien. Mais le même Frossard affiche sur ses réseaux sociaux, Facebook en tête — un style de vie loin de ses préceptes affichés et, que peu de « cultos » goûtent tout au long de leur vie : montagne et destinations exotiques l'hiver, stations balnéaires renommées l'été, des destinations de rêves. On est loin du circuit court.
Difficile, dans ces conditions, de ne pas relever une certaine incohérence carbone : prêcher la vertu climatique d’un côté et accumuler les miles aériens de l’autre.
À l’image d’un Arnaud Rousseau, président de la FNSEA — Wikipédia, Jean-Philippe Frossard incarne cette nouvelle génération de « managers-agris », dont les grands discours verts semblent surtout servir à booster une réussite personnelle et économique, bien éloignée des réalités du terrain.
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR, 22 avril 2025
« Le projet de construction d’une centrale photovoltaïque de Laville-aux-Bois et Chamarandes-Choignes en tant que ferme agrivoltaïque est né de l’initiative, en 2020, de quatre exploitants agricoles voisins qui, ayant fait le constat du faible potentiel agronomique de leurs parcelles, étaient en recherche de diversification et d’adaptation de leur système. Ensemble ils ont imaginé initier une ferme agrivoltaïque associant une production d’électricité à un élevage ovin, d’autant qu’en s’associant, ils pouvaient imaginer libérer une surface suffisante pour motiver une installation en élevage ovin.
Le collectif d’agriculteurs partage le constat que ces terres sont les moins bonnes de leurs exploitations et que la mise en place d’une prairie permanente et d’un élevage ovin serait plus résilient que de continuer à les exploiter en cultures conventionnelles.
Après plusieurs mois de réflexion entre les parties concernées (les quatre exploitations et neuf comptes de propriété pour 13 propriétaires), 131.8 ha ont été engagés dans le projet de ferme agrivoltaïque auprès de GLHD. En réalité, la zone clôturée arrêtée sera de 128 ha suite à l’application de la démarche ERC (réduction de la surface initiale étudiée d’une vingtaine d’hectares pour des raisons écologiques). »(...)Ici, une illustration d'une usine d'agrivoltaïsme tel que proposé par le projet : « Ensemble ils ont imaginé initier une ferme agrivoltaïque associant une production d’électricité à un élevage ovin
p. 6.
Noter : GLDH : «
Green Lighthouse Développement - GLHD est la première société
spécialisée dans l’accompagnement de projets photovoltaïques pensés par
et pour des collectifs d’exploitants. »
L’installation d’un parc photovoltaïque au sol, en l’occurrence le projet agrivoltaïque de Laville-aux-Bois est le fruit d’une collaboration étroite entre des agriculteurs locaux et la Chambre d'Agriculture de la Haute-Marne, soutenue par des délibérations des conseils municipaux de Laville-aux-Bois et Chamarandes-Choignes.(...)Une délibération favorable de la commune de Laville-aux-Bois le 27 novembre 2020 a été émise pour le lancement des études environnementales. Le 09 septembre 2021, le conseil municipal de Chamarandes-Choignes a délibéré en faveur de la mise en accès de certains chemins communaux pour le passage de câbles électriques. Également, des échanges ont été menés avec la communauté des communes ainsi que les communes voisines de la commune d’accueil, dans le but d’une information et concertation juste pour l’ensemble des parties prenantes. Le 19 septembre 2024, le conseil municipal de Chamarandes-Choignes a émis un avis favorable au projet d’installation d’une centrale photovoltaïque au sol (pièce jointe au dossier) et le conseil municipal de Laville-aux-Bois a émis un avis favorable au projet d’installation d’une centrale photovoltaïque au sol ((pièce jointe au dossier), également, le 19 septembre 2024.
p. 7.
Le projet est sous la maitrise d’ouvrage de GLHD, Green Lighthouse Développement, une société française qui a son siège social au 1 allée Jean ROSTAND, 33650 MARTILLAC. Pour la gestion et l’exploitation du futur parc agrivoltaïque, elle a créé une filiale dénommée SOCOA 7. M. David PORTALES est le président de la société par actions simplifiées (SAS) SOCOA 7-GLHD.(...)GLHD associe deux actionnaires principaux : CERO GENERATION, entreprise majeure dans le domaine de l’énergie solaire en Europe et EDF Renouvelables, filiale à 100% du groupe EDF, leader international de la production d’électricité renouvelable.
p. 9.
Précision : GLDH, c'est : « deux actionnaires majoritaires, à 45 % chacun : EDF Renouvelables et Cero Generation, une filiale du fonds d’investissement australien Macquarie »
La carte ci-après illustrent la localisation des exploitations actuellement présentes sur le site
Actuellement le site du projet est constitué de 14 îlots cultivés, de 2 bosquets, de chemins d’association foncière pour une emprise totale de surfaces de 131.8 ha.
« Le taux de couverture global du site clôturé (127.6 ha) sera donc de 31.3%. »
p. 14-15.
En résumé, les principales caractéristiques du projet sont décrites dans le tableau suivant :
p. 17.
Le site sera divisé en une douzaine d’enclos de 5 à 15 ha comme l’illustre le plan de calepinage ci- après.
Chaque enclos pourra être subdivisé en 2 ou 3 par un grillage à moutons pour optimiser le pâturage tournant.
« Cet aménagement conçu en partenariat entre le collectif Ô PATURAGES et GLHD devrait permettre un pâturage tournant dynamique par des ovins (...) »
p. 19.
Chiffre d’affaire attendu de la Centrale :
Chiffre d'affaires annuel de la centrale photovoltaïque basé sur la production d'électricité Le chiffre d’affaires annuel d’une centrale photovoltaïque dépend de plusieurs facteurs, notamment la capacité installée, la production d’électricité et le prix de vente de l’énergie.(...)Ainsi, la production annuelle estimée est de : 94 MWc x 1 100 kWh/kWc/an = 103,4 GWh/an(...)À titre indicatif, un prix moyen de 50 €/MWh est souvent utilisé pour les contrats long terme, bien que certains PPA puissent dépasser 60 €/MWh en fonction des conditions du marché.
Le chiffre d’affaires annuel estimé serait donc : 103,4 GWh x 50 €/MWh = 5,17 M€.(...)Estimation des retombées économiques pour le territoire :
Dans la phase d’exploitation, les retombées économiques sont positives et constituent une manne substantielle pour les collectivités impliquées et les particuliers. Pour les collectivités locales, les retombées fiscales, selon l’estimation du pétitionnaire, sont exprimées dans les tableaux ci-dessous :Avant cette loi, l’ IFER [imposition forfaitaire des entreprises de réseaux — IFER] était ventilé à 50% pour l’ EPCI et 50% pour le Département.
La ventilation de l’ IFER est désormais la suivante :Les tarifs de l’ IFER photovoltaïque ont également évolué avec cette réforme :
- 20% commune
- 30% département
- 50% EPCI
- 8,36 €/kWc pour les centrales mises en service avant le 1er janvier 2021 (maintien du tarif historique).
- 3,479 €/kWc pour les centrales mises en service après le 1er janvier 2021, avec application de ce tarif réduit pendant 20 ans avant de passer au tarif classique des installations photovoltaïques
À noter que l'augmentation massive du solaire dans la production électrique, engendre une multiplication de prix négatifs car « Là où le solaire produit à flots en milieu de journée, les prix de gros de l’électricité s’effondrent jusqu’à devenir négatifs – parfois autour de -100 €/MWh en Allemagne ou en France. Mais à peine le soleil décline-t-il que la situation se renverse : à la tombée du jour, la demande explose, portée par la climatisation domestique et le pic d’usage des foyers. Les prix, eux, bondissent à plus de 300 €/MWh. Un écart quotidien de plus de 400 €/MWh est désormais courant.». Lire ICI.
p. 23-24.
2.5 Les effets cumulés dans le paysage
p. 36.
2-72 Avis des services et organismes divers concernés :
- Avis de la DRAC [ Direction régionale des affaires culturelles ] en date du 23/10/2023 : un diagnostic archéologique sera réalisé sur les parcelles cadastrales : ZC n° 2pp, 5 pp, 7 pp et 8 pp.
- Avis de l’ ARS [ Agence Régionale de Santé ] en date du 20 /12/2024 : Avis favorable. (2
- Avis du Conseil Départemental de la Haute-Marne en date du 24/11/2024 : ce projet de construction d’un parc photovoltaïque n’appelle pas de remarque de la part du Département.
- Avis de la DREAL [ Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement ] en date du 8/12/2023 : Avis du SEBP [ Suivi Environnemental et Bonnes Pratiques ] , volet paysage : Avis favorable au titre du paysage à ce projet, sans réserve au vu de la très grande qualité du dossier
- Avis de GRT Gaz en date du 11/12/2023 : Recommandations techniques applicables pour les projets
d’aménagements ou de travaux à proximité des ouvrages de transport de gaz naturel- Avis de RTE en date du 17/11/2023 : Recommandations techniques dans le cadre des travaux.
- Avis du SDIS en date du 3/11/2023 : Prescriptions des règles de sécurité à observer.
- L’Avis de la CDPENAF (commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et
forestiers) du 17 octobre 2023 est favorable sur l’Étude préalable agricole du projet avec les mesures de
compensation collective agricole proposées. La préfète a confirmé cet avis le 30 octobre 2023.- L’Avis de la CDPENAF [ Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers ] du 25 octobre 2024 est défavorable sur les permis de construire du projet à la majorité
(favorable : 7, défavorable : 10, abstention : 0).
p. 44.
p. 49.
À noter que la population des 2 communes concernées, Chamarandes-Choignes et Laville-aux-Bois est de respectivement de 1034 et de 238 habitants.
p. 53.
ConclusionAu terme de cette enquête publique, la société SOCOA 7 réaffirme son engagement en faveur d’un développement énergétique responsable, respectueux des dynamiques agricoles, environnementales et humaines du territoire. Le projet « Ô Pâturages », fruit d’une démarche concertée et co-construite avec les acteurs locaux, s’inscrit pleinement dans les ambitions nationales de transition énergétique, tout en offrant une réponse pragmatique aux défis que connaît aujourd’hui le monde agricole. »
p. 77.
Lire l’intégralité du rapport du commissaire enquêteur — voir le lien.
CONCLUSIONS ET AVIS MOTIVÉ, 23 avril 2025
« Avec 21 contributions défavorables au projet dont 14 de manière anonyme, le projet de parc photovoltaïque est vivement critiqué pour ses impacts négatifs sur l’agriculture et l’environnement, notamment la perte de 130 hectares de terres agricoles. Accusé de privilégier quelques bénéficiaires au détriment de la souveraineté alimentaire et de la biodiversité,(...)Avec 72 % d’avis favorables, le projet " Ô Pâturages " est largement soutenu. Il offre une solution innovante pour renforcer la filière ovine, la résilience des exploitations agricoles et répondre aux enjeux énergétiques et environnementaux, tout en respectant la biodiversité et le paysage. Agriculteurs, élus et habitants saluent ses retombées économiques prometteuses et sa pertinence face aux défis agricoles et climatiques
p. 7.
1. Décision défavorable de la CDPENAF et sa justification :L’Avis défavorable du 25 octobre 2024 (favorable : 7, défavorable : 10, abstention : 0). Le porteur de projet a produit une réponse datée du 19 novembre 2024, jointe au dossier (pièce N°6), qui est restée sans suite.
Cet avis repose sur deux principaux points :
- Puissance excédentaire par rapport à la charte départementale : Avec 94 MWc, le projet dépasse largement la limite de 50 MWc imposée par la charte départementale (la charte départementale n’est pas opposable). Cela soulève des préoccupations quant au respect de l'encadrement réglementaire local ;
- Pérennité de l’élevage non garantie : La viabilité durable de l'élevage ovin sur le site est mise en doute ainsi que la cohabitation entre activités agricoles et photovoltaïques. Elle considère que la pérennité de l'élevage ovin sur le site semble incertaine à long terme sans que des justifications viennent soutenir cette conclusion.
Précisions :
- Le Département n'a pas émis de remarque sur le projet et pour cause, sa Charte, c'est du vent !... « Avis du Conseil Départemental de la Haute-Marne en date du 24/11/2024 : ce projet de construction d’un parc photovoltaïque n’appelle pas de remarque de la part du Département »
- Le berger du projet, actuellement en activité sur la commune de Neuilly-sur-Suize, depuis 2021, se nomme Jérémy Barbary-Robert, 21 ans, originaire de Neuilly-sur-Suize — Haute-Marne. Il est diplômé du Certificat de spécialisation du Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole — CFPPA, établissement public implanté en plein cœur des Vosges à Mirecourt. Vu sur sa page Facebook, qu'il est opposé au traités du MERCOSUR et au CETA, « N'importons pas de l'agriculture que nous ne voulons pas » Mais, en même temps, il est favorable à l'agrivoltaïque chinois, au bilan carbone désastreux !?..
Et je conclurai :
Le bilan avantages/inconvénients penche largement au profit des avantages, ce projet étant soutenu et qualifié de bienvenu par les riverains, les élus locaux et les organisations agricoles.
Ce projet d'agrivoltaïsme est considéré être au carrefour de l'innovation agricole et de la transition énergétique en Haute-Marne, il incarne un modèle de développement durable et respectueux des écosystèmes locaux. Il conjugue résilience climatique, préservation environnementale et bien-être animal tout en soutenant l'économie rurale.(...)Avis du commissaire enquêteur :
Au terme de la présente enquête publique et après avoir examiné l’ensemble des critères relatifs au dossier concernant les demandes de six permis de construire en vue de la construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire des communes de Laville-aux-Bois et de Chamarandes-Choignes, je considère que ce projet s’inscrit pleinement dans le contexte de production d’électricité décarbonée.
Il prend en compte les différents aspects d’un projet agrivoltaïque, notamment l’installation d’un berger et les impacts associés, tout en répondant aux problématiques soulevées.
En ce sens j’estime que le projet présente un intérêt général certain.
Sur la base de mon développement dans le rapport d’enquête et de mon appréciation d’ensemble dans les présentes conclusions auxquelles il convient de se référer, j’émets un avis favorable, assorti de trois recommandations »
À noter, comme souvent, l’avis du commissaire enquêteur est favorable, accompagné de quelques recommandations sans réel impact. On peut légitimement se demander, dans le cas présent, si, au cours de sa carrière, ce commissaire enquêteur-ci a déjà émis un avis défavorable sur un projet d’énergies renouvelables — ou si son rôle ne se limite pas à entériner systématiquement les projets soumis ?
Lire l’intégralité des Conclusions et Avis du commissaire enquêteur— voir le lien.
ARRÊTÉ ACCORDANT UN PERMIS DE CONSTRUIRE, 21 juin 2025
p. 2.
p. 3.
p. 4.
Lire l’intégralité de l' ARRÊTÉ ACCORDANT UN PERMIS DE CONSTRUIRE— voir le lien.
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