https://augustinmassin.blogspot.com/2019/06/haute-marne-champsevraine-le-conseil.html
https://augustinmassin.blogspot.com/2020/01/haute-marne-champsevraine-un-projet-de.html
https://augustinmassin.blogspot.com/2020/12/haute-marne-champsevraine-le-conseil.html
https://augustinmassin.blogspot.com/2020/12/haute-marne-champsevraine-promoteurs.html
https://augustinmassin.blogspot.com/2021/01/haute-marne-champsevraine-la-valse.html
https://augustinmassin.blogspot.com/2023/04/haute-marne-champsevraine-le-conseil.html
À première vue, en consultant l'article paru dans l'excellent jhmQuotidien, on pourrait se dire que, malheureusement, il n'y a rien de nouveau de la part de la municipalité, concernant son projet d'usine éolienne : le nouveau vote ayant décidé de la poursuite de l'étude faisabilité. Sauf qu'à y regarder de plus près, on peut deviner que les choses ne sont pas déroulées comme d'habitude ! Où il apparaît, à l'occasion de ce vote...à bulletin secret, comme une faille dans la belle unité municipale affichée depuis le début : 8 pour / 5 contre !*
Indiscutablement, le match est relancé ! Serait-il possible, alors, que cette nouvelle partition au sein du conseil municipal, sans aucun doute défavorable à monsieur le maire, l'entraîne à organiser un éventuel référendum auprès de la population ? En attendant le nouvel épisode de cette saga, on peut considérer que ce dernier vote municipal est un tournant et, qu'il fait souffler un vent nouveau, rempli d'espoirs, pour l'opposition citoyenne au projet.
* " un conseiller qui n'a pas pris part au vote " En général, c'est le cas quand un élu est concerné directement, ou indirectement, par le projet d'une usine éolienne, afin d'éviter le possible conflit d'intérêt :
"...Il est interdit pour un élu de participer à l’intégralité du processus de prise de décision de la collectivité autorisant, favorisant, ou émettant un avis sur un projet de parc éolien dans lequel il aurait un intérêt personnel direct ou indirect :
- Le projet impacte, est situé, ou potentiellement situé, sur un de ses terrains ou celui d’un de ses proches, amis ou cercle familial, au moment de la délibération.
- Le projet est porté par une entreprise dans laquelle il, ou un de ses proches, a un intérêt au moment de la délibération... "
(...) Il est interdit pour l’élu ou l’agent en situation de conflit d’intérêts d’exercer une influence sur la prise de décision.. "
Source
Pourtant, depuis le début, la municipalité nous affirme que le projet ne concerne que des terrains communaux qui, justement, évitent le risque pénal pour l'élu.
À suivre...
jhmQuotidien 2023 05 25
php
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