Précédemment
https://augustinmassin.blogspot.com/2022/09/haute-marne-vignory-2-projets-dusines.html
Ernst Jünger, I895-I998, écrivain.
Deux sociétés d'affairistes du vent étaient en attente de la validation ou non, par Mme la préfète, de leur demande " portant autorisation environnemental de créer et d'exploiter... "' pour respectivement, une usine de I2 éoliennes et une autre de 4 éoliennes :
- Projet dit " l’Étoile " : I2 éoliennes, communes de Marbéville, Mirbel, La Genevroye, Vignory et Soncourt-sur-Marne;
- Projet dit " La côte des Moulins " : 4 éoliennes, réparties comme suit : Vignory, 2; Mirbel, I; et La Genevroye, I.
Au final, Mme la préfète, sur le départ, en août, a... coupé la poire en deux : une autorisation, " La côte des Moulins " et un rejet : " l'Étoile ".
L'usine de 4 éoliennes, dit " La côte des Moulins "
Il était une fois...
Le projet validé.
Source : Rapport du commissaire enquêteur, I5 avril 2022
À la lecture détaillée de l' arrêté préfectoral, n° 52-2023-06-00305, on y apprend que :
- ce projet avait fait l'objet d'un premier refus par la préfecture, 2020 : Arrêté n° 52-2020-08-0I9;
- suite à l'acceptation du recours gracieux, fait par le porteur de projet, la reprise de l'instruction du dossier d'autorisation environnementale se fit : l' Arrêté de 2020 fut abrogé, 202I : Arrêté n°52-202I-02-00I24;
- le projet passe alors de 5 éoliennes à 4 éoliennes, 2022;
- le dossier de demande d'autorisation environnementale est alors jugé recevable par la Direction régionale de l' environnement de l' aménagement et du logement, DREAL, du Grand Est, 2022.
En prenant connaissance des documents de l'enquête publique, Rapport et Avis et conclusions, rédigés par le commissaire enquêteur, nous actons deux évènements extra-ordinaires :
- l'indifférence générale de la population et chez les notables élus, sauf à de trop rares exceptions, avec une participation famélique, dixit le commissaire enquêteur;
- les avis favorables plus nombreux que les avis défavorables !...
Rapport du commissaire enquêteur, I5 avril 2022
Extraits :
" Implantées sur les communes de Vignory, Mirbel et La Genevroye au nombre de 4, elles sont dénommées EI, E2, E3, E5 et sont positionnées telles que :
• sur la commune de Vignory :
EI : sur la parcelle cadastrée ZB 4I. Lieu-dit « Les Ermites
E5 : sur la parcelle cadastrée, ZC 6 lieu-dit « Le Val »,
• sur la commune de Mirbel :
E2 : sur la parcelle cadastrée ZC33 lieu-dit « L’arquebuse »,
• sur la commune de La Genevroye :
E3 : sur la parcelle cadastrée ZA6 lieu-dit « La Tour »
L’accès à toutes les éoliennes se fera par les routes départementales n° 40,, RDI86, RDI86A et présente plusieurs chemins d’exploitation à travers les parcelles agricoles Cependant l’accès aux zones de travaux et d’implantations se fera par les chemins existants et des voies spécialement créées d’une largeur de 5 m avec un accotement de chaque côté d’I m. Ces largeurs seront agrandies dans les virages avec le souci cependant de réduire l’impact sur les activités agricoles. La surface de ces chemins est estimée à 9200 m2. Chaque plateforme aura une surface de 1400m2 soit pour le parc éolien une surface plateforme de 5600m2.
pp. 5-6.
e) Distance aux habitations :
- E I : 800 m. de la ferme de Froideau, 906 m de la première habitation de Mirbel;
- E 2 : I I50 m.de la ferme de Froideau, I I66 m de la première habitation de Mirbel;
- E 3 : I 600 m de la première habitation de Mirbel, 780 m de la première habitation de la Genevroye;
- E 5 : 2 575 m de la première maison de Vignory, I 675 m de la ferme de Froideau et I 335 m de la première maison de La Genevroye.
- I8 ZNIEFF [zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique] de type I et 5 ZNIEFF de type II, sont présentes à moins de I0 Km;
- La zone d’implantation du projet se situe à proximité immédiate de 2 ZNIEFF de type I, Les combes boisées de Vignory et Les coteaux d’ Ouville et combe de la femme morte à Provenchères sur Marne;
- La ZIP se trouve également à moins de 5 km de ZNIEFF de type I, Bois De Buxières, Froncles et Villers, combes de Prêle et de Francionvau de Doulaincourt et de Domremy-Landéville;
- Les ZNIEFF de type II les plus proches, 2 km, sont Vallée de la Marne de Chaumont à Gourzon, Massif forestier de Doulaincourt, de Vouécourt, de Froncles et de Donjeux, la Vallée du Rognon et ses affluents d’ Is à Donjeux.
pp. 7-8.
2-3 - Avis de l’Autorité Environnementale, MRAe, elle recommande :
- justifier le choix d’implantation du projet sur la base d’une analyse des solutions alternatives de choix de site et montrer que son choix correspond à la solution de moindre impact environnemental ;
- proposer au moins un modèle d’aérogénérateur respectant une garde au sol d’au moins 30 m et de retenir des modèles respectant cette limite comme une mesure d’évitement des impacts sur les chauves-souris;
- étudier la possibilité d’un bridage préventif de l’éolienne EI a minima sur la période de migration d’automne des oiseaux ;
- proposer un système de détection déclenchant l’arrêt des machines en lieu et place du système de détection-effarouchement, et sur une période couvrant l’ensemble de la période de fréquentation du site par les Milans royaux; étendre ce système à d’autres rapaces patrimoniaux et sensibles à l’éolien, tels que le Milan noir ou le Busard cendré; proposer des mesures d’automatisation de l’arrêt des machines dans le cadre du bridage agricole;
- étudier les impacts cumulés du projet avec le parc Mont Gimont sur la migration des oiseaux et de proposer des mesures d’Évitement-Réduction- Compensation, ERC, diminuant ces impacts ; mettre en place un suivi environnemental commun et cohérent avec ce parc;
- mener l’analyse de saturation visuelle sur l’ensemble des secteurs d’habitations les plus susceptibles d’être impactés;
- préciser la production attendue de chacun des deux modèles de machine NI3I et SGI32, compte tenu de leurs risques de bridage respectifs. Si ce calcul venait à montrer une production réelle moindre pour le modèle NI3I, plus impactant en termes de bruit, l’ Ae recommande à l’autorité préfectorale de n’autoriser que le modèle SGI32. "
pp. I2-I3.
Avis et conclusions du commissaire enquêteur, 3 décembre 2022
" La zone retenue dite « La côte des Moulins » est comprise dans un secteur déjà équipé en
installations éoliennes, saturé notamment par les parcs « Blaiseron » et « Mont Gimont »
situés à 2 km du projet. (...) La zone d’implantation se situe en plateau agricole à 330m d’altitude de moyenne, sur des parcelles de culture intensive exclusivement, à l’écart de tout milieu prairial. Seule l’éolienne EI est implantée à proximité d’un bosquet et d’une prairie.
p. 4.
I.3 – GENÈSE DU PROJET :
Le projet a été initié à la suite d’une délibération favorable du 30 avril 2009 du conseil municipal
de Vignory qui précisait la volonté de celle-ci de procéder à des études de faisabilité et de conception du projet. Dans un second temps, les communes de Mirbel et de La Genevroye ont été intégrées au projet. L’implantation retenue a d’ailleurs été pensée pour que chacune de ces communes soient couvertes par au moins une éolienne, permettant à celles-ci de bénéficier de retombées fiscales liées au projet éolien. Le site du projet a ensuite été retenu sur la base d’une analyse régionale. Les communes mentionnées ont été classés comme favorables au développement éolien au sein du schéma régionale éolien Champagne Ardennes., ...
p. 5.
I-6- AVIS DES SERVICES DE l’État :
- La direction départementale des territoires, DDT,
- La direction de l’aviation civile, DAC,
- La DREAL, service aménagement ENR,
- La direction sécurité aéronautique d’état,
- Météo France, direction Nord-Est
- Conseil Départemental de la Haute-Marne,
- L’agence régional de la santé (ARS),
- Le SDIS 52,
- ENEDIS,
- Les fournisseurs de réseau, Bouygues, SFR, Orange,
Émettent un avis favorable avec ou sans préconisations ou règles à respecter.
- L’architecte des bâtiments de France émet un avis défavorable,
- RTE, Réseau transport électricité, mentionne le passage à proximité
d’une ligne de 63KV entre AILLEVILLE/FRONCLES, ce qui nécessite quelques
précautions de distance, sans interdiction du projet.
p. 7.
I- 7- AVIS SUR LES CONSEILS MUNICIPAUX ET INTERCOMMUNALITÉS
Le projet de parc éolien de la côte des Moulins, développé depuis 2009, résulte d’une volonté des élus des communes d’implantation de Vignory, Mirbel et La Genevroye de développer les énergies renouvelables sur leurs territoires et d’assurer la mise en place de moyen de production d’électricité d’origine renouvelable. Ainsi en 2009, les conseils municipaux des communes de Vignory, Mirbel et La Genevroye délibèrent favorable à l’étude parc éolien.
Conformément à l’article 7 de l’arrêté préfectoral n° 52-2022-09-0006I du I2 septembre 2022 les conseils municipaux des communes de Ambonville, Bouzancourt, Cerisières, Colombey-les-deux-Églises, Froncles,Gudmont-Villiers, Guindrecourt-sur-Blaise, Leschères-sur-le-Blaiseron, Marbéville, Ormoy-lès- Sexfontaines, Oudincourt, Sexfontaines, Soncourt-sur-Marne, Rouécourt, Vieville, Vouécourt et Vraincourt ainsi que naturellement La Genevroye, Mirbel et Vignory étaient amenés à donner leur avis sur la demande d’autorisation environnementale dès l’ouverture de l’enquête sachant que ne sont pris en considération que les avis exprimés au plus tard 15 jours après la clôture de l’enquête. Seul le conseil municipal de Vignory
délibérera défavorablement le 2I octobre 2022.
La communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne et la Communauté d’agglomération de Chaumont disposaient des mêmes prérogatives. Ils n’ont pas non plus délibéré.
pp. 7-8.
Enfin, pour ce qui concerne la participation du public, je la considère comme faible au regard de l’importance du projet. Seules I8 personnes se sont présentées aux 6 permanences organisées, 2 dans chacune des trois communes, dont I2 personnes qui ont déposées une observation sur les registres d’enquête papier. 5 observations dématérialisées ont également été collectés. Sur la totalité des observations, II sont favorables et 7 sont défavorables, dont 2 vis-à-vis d’une éolienne uniquement, au projet de parc éolien de la Côte des Moulins, (...) La population semble désabusée de ce projet dont certains le pensaient classé sans suite. Il faut aussi préciser que le nombre d’éoliennes installées, une trentaine, dont au moins une douzaine visible des villages concernés directement ou dans la zone des 6km, n’est pas mobilisateur comme un premier projet dans une région non impactée. Un autre élément à indiquer c’est la faible population des trois villages concernés, 3I2 habitants, pour une superficie de 28,36km2. En conclusion, aucune anomalie et aucun vice de forme ne sont relevés On peut regretter un manque de participation physique qui laisse à penser un désintérêt profond de la population locale pour ce projet.
III - AVIS MOTIVE :
"... - les élus des I7 communes périphériques, concernées par le projet, n’ont pas délibéré dans les délais impartis et jusqu’à I5 jours après la clôture de l’enquête;
- Que sur les 3 communes concernées, seule la commune de Vignory a redélibéré défavorablement au projet, contredisant la délibération favorable prise en 2009. Les deux autres communes : Mirbel et La Genevroye n’ont pas redélibéré et maintiennent de ce fait la première délibération favorable au projet;
- les 2 collectivités supportant les 20 communes concernées par le projet, soit la Communauté d'agglomération de Chaumont et de la Communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne n’ont pas délibéré et de ce fait acquiesce le projet.
pp. 9-I0.
j’émets [le commissaire enquêteur] un avis FAVORABLE au projet de construction du parc éolien de la côte des Moulins sur le territoire des communes de Vignory, Mirbel et la Genevroye. , ... "
p. I2.
Pour lire dans son intégralité, Avis et conclusion du commissaire enquêteur, dont les I8 avis émis par les citoyens, c'est ICI
Les points rouges = projet déclaré en préfecture, en cours d'instruction; vous noterez que la carte de la DREAL n'est pas tout à fait à jour : voir Vignory. Sur le secteur, bientôt autant d'éoliennes que de lotissements pavillonnaires ? Va savoir, Charles ! Source
Les conseils municipaux 2008-20I4 et 2020-2026
Vignory
2008-20I4 : avis favorable pour une étude de faisabilité, point de départ du projet; on notera le côté " familial " de ce conseil municipal; mais, au contraire des CM de Mirbel et de La Genevroye, seulement 3 des élus d'hier, soulignés, sur les II conseillers d'aujourd'hui, sont encore en poste, dont le maire. Ceci expliquant peut-être cela ! ...
- Eva Colasseau,
- Nicole Majorkiewiez,
- Denis Durupt,
- Denis Fernandes,
- Pierre Hauty,
- Florian Lahaye,
- Thierry Lahaye,
- Francis Majorkiewiez, maire,
- Julien Marasi,
- Étienne Marasi,
- Daniel Pellouard.
- inscrits : 2I5
- abstentions : 4I
- votants : I74
- blancs et nuls : 3
- exprimés : I7I
Source
2020-2026 : avis défavorable
- Séverine Lahaye, employés administratifs d'entreprise,
- Étienne Marasi, maire, techniciens,
- Thierry Lahaye, agriculteurs sur petite exploitation,
- Julien Marasi, professions libérales,
- Nathalie Henry, employés civils et agents de service de la fonction publique,
- Chantal Mazaud, professions intermédiaires de la santé et du travail social,
- Isabelle Samson, ingénieurs et cadres techniques d'entreprise,
- Nadine Valentin, techniciens,
- Jérémy Bida, employés de commerce,
- Frédéric Bossu, ouvriers qualifiés de type industriel,
- Gwenaël Dailloux, employés de commerce.
En gras, les réélus en 2020
Mirbel
2008-20I4 : avis favorable pour une étude de faisabilité, point de départ du projet; à la lecture de la liste des élus, on comprend mieux pourquoi le CM 2020-2026, n'a pas revoté : 4 élus d'hier, soulignés, sur les 7 en 2023, sont encore en fonction, dont le maire.
- Jacques Daubanton,
- Robert Desnouveaux, maire,
- Alain Huguenin,
- Sylvain Lepoix
- Jean Leclerc,
- Stéphane Maujean,
- Rémi Salmon,
- Jacky Schmitt,
- Stéphane Tatopoulos.
- inscrits : 45
- abstentions : I2
- votants : 33
- blancs et nuls : 5
- exprimés : 28
Source
2020-2026 : seulement 7 candidats : tous élus.
- Sylvain Lepoix, ouvriers qualifiés de type industriel,
- Stéphane Maujean, maire, ouvriers qualifiés de type industriel,
- Rémi Salmon, anciens agriculteurs,
- Stéphane Tatopoulos, anciens employés,
- Danielle Hauty, employés de commerce,
- Nadia Maujean, personnes diverses sans activité professionnelle de moins de 60 ans, sauf retraités,
- Flora Siciak, anciens employés.
En gras, les réélus en 2020
- inscrits : 36 / 46 en 20I4
- abstentions : I4 / 4
- votants : 22 / 42
- blancs ou nuls : 0 / 0
- exprimés : 22 / 42
Source
La Genevroye
2008-20I4 : avis favorable pour une étude de faisabilité, point de départ du projet; notons le côté vraiment fort " familial " de ce conseil; celui-ci s'est encore accentué, si c'est possible !, dans le CM de 2020-2026; les élus d'hier, soulignés, sont encore majoritaires aujourd'hui : 4 sur 7, dont le maire; ceci expliquant peut-être cela...
- Laurence Andreotti,
- Rodolphe Andreotti,
- Michelle Klinkeberg,
- Jean-Pierre Klinkeberg, maire,
- Nathalie Pellouard,
- Laurent Pellouard,
- Françoise Legras,
- Franck Slachtter,
- Jean-Claude Thabouret
- inscrits : 25
- abstentions : 4
- votants : 2I
- blancs et nuls : I
- exprimés : 20
Source
2020-2026
- Françoise Legras, anciens employés,
- Nathalie Pellouard, employés de commerce,
- Laurent Pellouard, maire, contremaîtres, agents de maîtrise,
- Franck Slachtter, ouvriers qualifiés de type industriel,
- Katia Pellouard, professeurs des écoles, instituteurs et assimilés,
- Anthony Pellouard, personnes diverses sans activité professionnelle de moins de 60 ans, sauf retraités,
- Sabine Slachtter, professions intermédiaires administratives de la fonction publique,
En gras, les réélus en 2020
- inscrits : 34 / 25 en 20I4
- abstentions : 5 / 2
- votants : 29 / 23
- blancs et nuls : 0 / 0
- exprimés : 29 / 23
Source
Quand aux Vangionnaises et Vangionnais, vivant au cœur du village, décrit comme suit sur le site du label " Petites cités de caractère "2 : " Au coeur de la Champagne, Vignory conserve du Moyen-Age un exceptionnel patrimoine, dont une église chef d’œuvre de l’art roman. Fief des seigneurs de Vignory au début du XIe siècle, le village s’implante à la rencontre de la Marne à l’est et de la forêt de l’Étoile à l’ouest. Blottie au creux d’un vallon, au coeur d’un écrin de verdure, Vignory possède une des plus remarquables églises romanes du Grand Est. Construite au XIe siècle, l’église Saint-Etienne est un témoin de l’architecture pré-romane de l’est de la France et est reconnue pour la qualité de son architecture et de son mobilier. La cité est dominée par les vestiges du château féodal, édifié du XIIe au XVe siècle, qui depuis 2003 fait l’objet d’une vaste campagne de restauration. Dans la Tour au Puits, vous admirerez la reconstitution partielle de la voûte de pierre. En pénétrant dans l’imposant donjon, la très belle charpente et le panorama sur la vallée vous surprendront. La configuration de Vignory rappelle l’époque médiéval. N’hésitez pas à flâner dans les venelles et à emprunter les passages couverts, jusqu’au lavoir atypique avec ses colonnades. Découvrez la Maison du XVIIIe siècle, le musée présentant la maquette de la cité médiévale, des armements et des vestiges archéologiques. ", si l'impact visuel sera moins prononcé que pour les citoyens habitants le plateau, à contrario, en ce qui concerne le bruit et, en particulier les infrasons3, générés par le passage des pales devant le mât, on peut, justement, penser que, les maux subis par les uns et les autres, sur ou au bas du plateau, seront équivalents; le fait que Vignory soit " Blottie au creux d’un vallon ", " emprisonnera " les infrasons, qui rebondiront alors ça et là, ce qui aura pour conséquence, d'accentuer le phénomène de malaise pour certains comme décrit, ci-devant.3
Au coeur de la Champagne, Vignory conserve du Moyen-Age un exceptionnel patrimoine, dont une église chef d’œuvre de l’art roman. Sur le Web
Quid de l'avenir des autres attractivités touristiques de la cité, l' Église Saint Étienne et le château, en restauration depuis des décennies, par l'association Histoire et patrimoine ?
Sans oublier, la superbe randonnée dit " le circuit du château " !...
Château de Vignory : le donjon. Sur le Web
En points 6 et 7, vous êtes sur les bords du plateau donc, en visu de l'usine. Bonne balade, quand même !... Sur le Web
I. " ... 3.2. Fréquence et synchronisation des feux à éclats
Les feux à éclats de même fréquence implantés sur toutes les éoliennes sont synchronisés. Les feux à éclats initient leur séquence d'allumage à 0 heure 0 minute 0 seconde du temps coordonné universel avec une tolérance admissible de plus ou moins 50 ms.
La fréquence des feux de balisage à éclats implantés sur les éoliennes terrestres non côtières est de 20 éclats par minute.
La fréquence des feux de balisage à éclats implantés sur les éoliennes terrestres côtières et sur les éoliennes maritimes est de 30 éclats par minute.
(...)
3.3. Rythme des feux à éclats
La durée d'allumage des feux à éclats nocturnes est égale à un tiers de la durée totale d'un cycle.
(...)
3.5. Balisage lumineux de nuit
Chaque éolienne est dotée d'un balisage lumineux nocturne assuré par des feux d'obstacle de moyenne intensité de type B : feux à éclats rouges de 2 000 cd. Ces feux d'obstacle sont installés sur le sommet de la nacelle et sont visibles dans tous les azimuts : 360°.
Des feux de moyenne intensité, dits “ à faisceaux modifiés ”, peuvent être utilisés en lieu et place des feux de moyenne intensité de type B. Ces feux MI à faisceaux modifiés sont des feux rouges à éclats utilisables pour le balisage de nuit, dont l'intensité effective à 4° de site au-dessus du plan horizontal est de 2 000 cd et qui respectent la répartition lumineuse décrite dans le tableau ci-après "
2. " La première Charte de Qualité est créée en I977 en Bretagne. Elle sera révisée plusieurs fois, et inspirera les chartes des Petites Cités de Caractère® dans les autres régions. En 2009, les réseaux historiques se regroupent pour créer l’association PCC France et pour élaborer une Charte commune. Cette Charte donne un cadre : certains réseaux régionaux ont des critères spécifiques qui peuvent la renforcer. En 20I8, la Charte de Qualité est actualisée pour intégrer les nouvelles lois NOTRe et LCAP. Elle est adoptée par l'Assemblée Générale de l'Association le 8 juin 20I8 à Murat. Cette charte se construit en deux volets : des critères préalables d’admission une trentaine d’engagements. La notion d’engagement est fondamentale : nous ne sommes pas dans un processus d’évaluation, mais d’accompagnement. " Sur le Web
3. " Les infrasons sont des ondes sonores de basse fréquence ; ce sont donc à la fois des vibrations mécaniques et des oscillations acoustiques. Ils sont habituellement situés sous le seuil de la limite moyenne des sons graves perceptibles par l'oreille humaine, soit entre 0 Hz et I6 à 20 Hz environ. (...) En raison des caractéristiques des basses fréquences, les infrasons se propagent très bien dans tous les milieux ; liquides, eau, gazeux, dont l'air, ou élastico-solides, sol, structures, infrastructures construites, etc., . Seul le vide intégral les arrête immédiatement. (...) De nombreuses études ont porté sur la production et la transmission des infrasons et des ultrasons, ainsi que sur la sensibilité humaine, et de quelques espèces animales, à ces fréquences, à différentes intensités d'exposition. (...) Pour toutes ces raisons, il est presque impossible de se protéger des infrasons par les méthodes classiques d'isolation phonique par absorption acoustique. (...) La solution la plus pratique en cas de gêne ou problème grave est généralement de désactiver, déplacer ou supprimer l'émetteur., ... "; sur le Web Lire sur le même sujet : À grande distance : Une étude allemande révèle la présence d’infrasons émis par un parc éolien situé à 20 kilomètres
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