Le constat amer se dessine : qu'ont-ils fait de la Haute-Marne ? Ils l'ont patiemment gâchée !
Dans la région sinistrée par l'" Enfer du nord " éolien, près de Chaumont, Chantraines émerge comme la prochaine cible d'un opportuniste du vent qui opère avec zèle et constance dans la région. Après avoir recueilli l'accord du conseil municipal... ", il a entrepris des études de faisabilité technique et environnementale. Cette démarche a abouti au dépôt d'un dossier de demande d'autorisation environnementale en 20I9. La procédure suit son cours, et aujourd'hui, un arrêté préfectoral, n° 52-2022-04-00114 , en date du 22 avril 2022, autorise la tenue d'une enquête publique. Celle-ci se déroulera du lundi I6 mai au mardi I4 juin inclus.
Conformément à la législation en vigueur, les communes, plus ou moins impactées par ce projet d'usine éolienne, seront invitées à exprimer leur avis. De même, le Conseil communautaire de la communauté de communes de Meuse-Rognon et la Communauté d'Agglomération de Chaumont auront l'opportunité de faire entendre leur voix dans ce processus.
Dans la région sinistrée par l'" Enfer du nord " éolien, près de Chaumont, Chantraines émerge comme la prochaine cible d'un opportuniste du vent qui opère avec zèle et constance dans la région. Après avoir recueilli l'accord du conseil municipal... ", il a entrepris des études de faisabilité technique et environnementale. Cette démarche a abouti au dépôt d'un dossier de demande d'autorisation environnementale en 20I9. La procédure suit son cours, et aujourd'hui, un arrêté préfectoral, n° 52-2022-04-00114 , en date du 22 avril 2022, autorise la tenue d'une enquête publique. Celle-ci se déroulera du lundi I6 mai au mardi I4 juin inclus.
Conformément à la législation en vigueur, les communes, plus ou moins impactées par ce projet d'usine éolienne, seront invitées à exprimer leur avis. De même, le Conseil communautaire de la communauté de communes de Meuse-Rognon et la Communauté d'Agglomération de Chaumont auront l'opportunité de faire entendre leur voix dans ce processus.
À la tête de ces deux dernières Collectivités, on retrouve deux caciques du monde politique chaumontais :
Quand on connaît l'influence dont l'un et l'autre jouissent au sein de ce microcosme, et que l'on sait que les deux sont favorables à l'essor éolien, peut-on, dès lors, espérer autre chose qu'un avis favorable ? Poser la question revient presque à y répondre... 
"... Comment expliquer que M. Lacroix, le nouveau " patron " de la Haute-Marne n'est pas cité dans sa liste à la Prévert de " ce qui est mauvais pour l'image de la Haute-Marne ", la colonisation éolienne et ses dégâts irréparables à vie ?,... "
Source
"... Le sentiment de Stéphane Martinelli, président de l’Agglo, est qu’en matière d’énergies renouvelables, “ deux facteurs d’évolution entrent en jeu ”. Il évoque les bases et les taux qui sont maîtrisés par l’État. La question est de connaître la future répartition des IFER et de savoir si l’État ne serait pas tenté d’en récupérer une partie... "
"... Le sentiment de Stéphane Martinelli, président de l’Agglo, est qu’en matière d’énergies renouvelables, “ deux facteurs d’évolution entrent en jeu ”. Il évoque les bases et les taux qui sont maîtrisés par l’État. La question est de connaître la future répartition des IFER et de savoir si l’État ne serait pas tenté d’en récupérer une partie... "
Source : jhmQuotidien 2022 04 19
Intéressons-nous maintenant, au conseil municipal de la commune, qui a donc donné son accord, lors de la mandature précédente, 20I4-2020 ; résultats de l'élection municipale de 2020 :
Intéressons-nous maintenant, au conseil municipal de la commune, qui a donc donné son accord, lors de la mandature précédente, 20I4-2020 ; résultats de l'élection municipale de 2020 :
- tous les élus sortants candidats ont été réélus ; de là à penser qu'une majorité de Chantrainoises et de Chantrainois sont d'accord avec leurs élus...😒
- 2 tours ont été nécessaires pour élire les 11 conseillers ;
- une forte diminution du nombre d'inscrits : I60 en 20I4, I46 en 2020. Pour rappel, la commune compte 224 résidents à l'année.
- Arnaud van Coppenolle, maire, contremaîtres, agents de maîtrise,
- Jean-Louis Denizot, anciens employés,
- Laurent Dormoy, professions intermédiaires administratives de la fonction publique,
- Alexandre Noris, ouvriers non qualifiés de type industriel,
- Guy Noris, employés de commerce,
- Stéphane Trouttet, professeurs des écoles, instituteurs et assimilés,
- Lydia Dehais, employés civils et agents de service de la fonction publique,
- Frédérique Dormoy, professions intermédiaires administratives de la fonction publique,
- Guy Graillot, agriculteurs sur moyenne exploitation,
- Jean-Louis Denizot, anciens employés,
- Laurent Dormoy, professions intermédiaires administratives de la fonction publique,
- Alexandre Noris, ouvriers non qualifiés de type industriel,
- Guy Noris, employés de commerce,
- Stéphane Trouttet, professeurs des écoles, instituteurs et assimilés,
- Lydia Dehais, employés civils et agents de service de la fonction publique,
- Frédérique Dormoy, professions intermédiaires administratives de la fonction publique,
- Guy Graillot, agriculteurs sur moyenne exploitation,
- Romain Pierret, professions intermédiaires administratives de la fonction publique,
- Pascal Rimbault, contremaîtres, agents de maîtrise,
En gras, les réélus en 2020
- inscrits : I46 / I60 en 20I4
- abstentions : 26 / I8
- votants : I20 / I42
- blancs ou nul : 3 / 4
- exprimés : 117 / I38
Source
- Pascal Rimbault, contremaîtres, agents de maîtrise,
En gras, les réélus en 2020
- inscrits : I46 / I60 en 20I4
- abstentions : 26 / I8
- votants : I20 / I42
- blancs ou nul : 3 / 4
- exprimés : 117 / I38
Source
L' Avis de la Missions régionale d'autorité environnementale, MRAe
Mais qui est la MRAe ?
" En application de la directive européenne sur l’évaluation environnementale des projets, tous les projets soumis à évaluation environnementale, comprenant notamment la production d’une étude d’impact, en application de l’article R.122-2 du code de l’environnement, font l’objet d’un avis d’une « autorité environnementale » désignée par la réglementation. Cet avis est mis à disposition du maître d’ouvrage, de l’autorité décisionnaire et du public.
En application du décret n°2020-844 du 3 juillet 2020 relatif à l’autorité environnementale et à l’autorité en charge de l’examen au cas par cas modifiant l’article R.122-6 du code de l’environnement, l’autorité environnementale est, pour le projet d’exploitation d’un parc éolien à Chantraines porté par la société Chantraines Énergie la Mission régionale d’autorité environnementale, MRAe, Grand Est, désignée ci-après par l’Autorité environnementale, Ae, du Conseil général de l’environnement et du développement durable : CGEDD. Elle a été saisie pour avis par le préfet de Haute-Marne le 28 janvier 2022. "
Après étude du dossier de l'usine de 4 éoliennes, de I50 mètres en bout de pale, et d’un poste de livraison , l' Ae a rendu son avis, par l’intermédiaire de son président, le 28 janvier 2022.
En application du décret n°2020-844 du 3 juillet 2020 relatif à l’autorité environnementale et à l’autorité en charge de l’examen au cas par cas modifiant l’article R.122-6 du code de l’environnement, l’autorité environnementale est, pour le projet d’exploitation d’un parc éolien à Chantraines porté par la société Chantraines Énergie la Mission régionale d’autorité environnementale, MRAe, Grand Est, désignée ci-après par l’Autorité environnementale, Ae, du Conseil général de l’environnement et du développement durable : CGEDD. Elle a été saisie pour avis par le préfet de Haute-Marne le 28 janvier 2022. "
Après étude du dossier de l'usine de 4 éoliennes, de I50 mètres en bout de pale, et d’un poste de livraison , l' Ae a rendu son avis, par l’intermédiaire de son président, le 28 janvier 2022.
Et celui-ci est sans appel :
"... L’ Ae estime que les mesures d’évitement proposées ne sont pas opérantes, car le projet se trouve à l’intérieur de deux couloirs migratoires des oiseaux, dont un est avéré et qualifié de principal et dans un site à forte présence de chauves-souris.
[...]
L’ Ae déplore cette situation et ne peut que recommander en premier lieu au pétitionnaire d’étudier des alternatives de choix de site permettant d’éviter une implantation dans des couloirs migratoires et des sites à forte présence d’espèces menacées, d’éviter de porter atteinte au cadre de vie sur le plan paysager et de reprendre son dossier en conséquence.
[...] Pour la reprise de son dossier, l’ Ae recommande principalement au pétitionnaire de :
• présenter une étude complète de solutions alternatives de choix de site au sens de l’article R.122-5-II-7° du code de l’environnement ;
• déplacer l’éolienne RAI4 afin de l’éloigner du couloir de migration principal ;
• respecter la distance de 200 m à l’extrémité des pales entre les éoliennes RAI1 et RAI2 et les boisements, ces espaces étant des zones de chasse privilégiées par les oiseaux et les chauves souris ;
• reprendre l’étude de cohérence ou de compatibilité avec les SCoT et PLUi approuvés et de s’assurer que le projet s’intègre correctement dans l’étude « Capacité des paysages à accueillir le développement éolien en Haute-Marne ».
Les autres recommandations de l’ Ae figurent dans l’avis détaillé ci-après.
L’ Ae recommande à l’Autorité préfectorale de :
• ne pas lancer l’enquête publique sur la base du dossier actuel, étant donné ses insuffisances en matière d’impact sur la biodiversité et le paysage ;
• dans le cas où le projet serait accordé malgré l’absence de recherche de véritables mesures d’évitement, prescrire un suivi comportemental post-implantation durant les périodes de migration des oiseaux et la période active des chauves-souris, en plus du suivi de leur mortalité, afin de vérifier de quelle manière est impactée la faune volante et de s’assurer de la suffisance des mesures proposées.
L’ Ae recommande aux services de l’État en charge des questions d’aménagement du territoire, de la préservation de la biodiversité et de l’énergie, de mener, en lien avec les collectivités locales, une étude spécifique de l’impact de ces grands pôles éoliens sur les oiseaux, de favoriser la diffusion de la connaissance des modifications des couloirs de migration du fait de la densification de ces pôles et d’en tenir compte pour la mise à jour de la définition des zones favorables au développement de l’éolien dans le Grand Est, voire en France si la question se pose de la même façon dans d’autres régions. "
• présenter une étude complète de solutions alternatives de choix de site au sens de l’article R.122-5-II-7° du code de l’environnement ;
• déplacer l’éolienne RAI4 afin de l’éloigner du couloir de migration principal ;
• respecter la distance de 200 m à l’extrémité des pales entre les éoliennes RAI1 et RAI2 et les boisements, ces espaces étant des zones de chasse privilégiées par les oiseaux et les chauves souris ;
• reprendre l’étude de cohérence ou de compatibilité avec les SCoT et PLUi approuvés et de s’assurer que le projet s’intègre correctement dans l’étude « Capacité des paysages à accueillir le développement éolien en Haute-Marne ».
Les autres recommandations de l’ Ae figurent dans l’avis détaillé ci-après.
L’ Ae recommande à l’Autorité préfectorale de :
• ne pas lancer l’enquête publique sur la base du dossier actuel, étant donné ses insuffisances en matière d’impact sur la biodiversité et le paysage ;
• dans le cas où le projet serait accordé malgré l’absence de recherche de véritables mesures d’évitement, prescrire un suivi comportemental post-implantation durant les périodes de migration des oiseaux et la période active des chauves-souris, en plus du suivi de leur mortalité, afin de vérifier de quelle manière est impactée la faune volante et de s’assurer de la suffisance des mesures proposées.
L’ Ae recommande aux services de l’État en charge des questions d’aménagement du territoire, de la préservation de la biodiversité et de l’énergie, de mener, en lien avec les collectivités locales, une étude spécifique de l’impact de ces grands pôles éoliens sur les oiseaux, de favoriser la diffusion de la connaissance des modifications des couloirs de migration du fait de la densification de ces pôles et d’en tenir compte pour la mise à jour de la définition des zones favorables au développement de l’éolien dans le Grand Est, voire en France si la question se pose de la même façon dans d’autres régions. "
Morceaux choisis
"... Au regard des impacts du projet sur la biodiversité, le pétitionnaire propose des mesures destinées à éviter la mortalité des oiseaux et des chauves-souris. L’ Ae constate que le projet se trouve à l’intérieur et dans le prolongement de couloirs migratoires principaux et notamment la traversée du couloir migratoire de la Vallée du Rognon au nord-est et secondaires, aire d’étude immédiate, du Milan royal. Le projet se trouve aussi dans une zone à forte présence de chauves-souris. Il n’est dès lors pas possible d’affirmer que les impacts du projet sont faibles ou moyens pour ces espèces.
La mesure d’évitement la plus importante présentée par le dossier et que l’ Ae estime plutôt être une mesure de réduction, est celle consistant à ne pas réaliser les travaux de construction durant la période principale de nidification. Plusieurs espèces protégées d’oiseaux risquent des perturbations durant cette phase essentielle pour la stabilité des populations visées par cette mesure. Concernant les chauves-souris, la mesure de réduction consiste à forcer le bridage nocturne d’avril à octobre.
[...]
La commune de Chantraines, sur le territoire de laquelle est prévu le projet de parc éolien des Rainettes, est une commune rurale de 224 habitants, INSEE 2020, située à 18 km de Chaumont et sur l’axe reliant Chaumont à Neufchâteau : Vosges. Chantraines fait partie de la communauté de communes Meuse Rognon.
[...] Le projet éolien s’inscrit dans un projet d’extension des parcs éoliens de la Crête et de la vallée du Rognon. Il vient s’insérer dans un espace ouvert situé à moins d’un kilomètre d’un parc de 3 mâts déjà existant, en vert sur la carte ci-dessous et à proximité de 2 parcs autorisés en attente de construction : en bleu. Les parcs éoliens proches du site du projet, déjà en exploitation et en projet se caractérisent par leur petite dimension en nombre d’éoliennes : entre 3 et 6 mâts par parc éolien. Depuis le dépôt de la demande relative au parc éolien des Rainettes, la société JPEE, en association avec l’exploitant éolien H2AIR, porte également le projet éolien de la Haie du Moulin prévu à 3 km du projet des Rainettes et dont la demande d’autorisation a été déposée en 2021. L’ Ae en conclut que le projet de parc éolien des Rainettes s’insère dans cet ensemble de parcs éoliens sans qu’il n’y ait de continuité stricte entre l’existant et les parcs en projet.
Aucun site Natura 2000 n’est impacté dans la zone immédiate du projet éolien. Dans un périmètre de 20 km autour de la ZIP, l’étude des incidences Natura 2000 recense 14 zones Natura 2000, une ZPS et 13 ZSC. 4 sites Natura 2000 sont recensés dans un rayon proche de la ZIP, dont le plus proche est situé à 2,2 km du parc éolien des Rainettes.
[...]
L’étude d’incidences Natura 2000 conclut à des incidences potentielles du projet sur les zones Natura 2000 proches de la ZIP, jusqu’à 11 km, en raison notamment de la présence du Milan royal et du Milan noir. Le projet de parc éolien impactera fortement des espèces protégées d’oiseaux : Cigogne noire, Cigogne blanche, Milan royal, Milan noir, Grue cendrée, Faucon crécerelle, et de chauves-souris, Petit Rhinolophe, Grand Rhinolophe, Grand Murin, Murin de Beschtein.
Dans un périmètre de 20 km autour de la ZIP, l’évaluation environnementale recense 58 ZNIEFF de type 1 et 7 ZNIEFF de type 2. L’étude d’impact environnemental précise la présence de 8 espèces de chauves-souris, ainsi que le Milan royal, le Milan noir, la Cigogne noire et la Pie-grièche écorcheur dans les ZNIEFF de type 1. Les ZNIEFF de type 2 comptent 10 espèces de chiroptères et la présence de Milan royal et de Milan noir.
[...]
Les études menées sur le terrain relèvent la présence de nidifications d’espèces d’oiseaux, Milan royal, le Milan noir, le Hibou moyen duc, l’Effraie des clochers et le Faucon crécerelle, inscrits sur la liste rouge des espèces menacées en France dans un périmètre de 10 km autour de la ZIP.
Ainsi, le Milan royal ne niche pas à proximité directe de la ZIP, préférant la vallée du Rognon et les boisements des secteurs de vallées, mais il utilise la ZIP comme territoire de chasse immédiat : 2 à 3 km, puis 5 km puis 10 km ou plus en fonction de la phase de reproduction de l’espèce. La Cigogne noire niche au sein des boisements de la commune de Roches-Bettaincourt à 6,5 km de la zone d’étude, mais elle utilise les prairies de la commune de Chantraines comme terrain de chasse. Les sites de nidification les plus proches de la ZIP correspondent aux nids de Buse variable.
Les inventaires confirment également la nidification de quatre espèces de rapaces nocturnes, Hibou Moyen-Duc, Chouette hulotte, Chevêche d’Athéna, Effraie des clochers, ainsi que de Faucon crécerelle et de Buse variable.
[...]
Bien que présentée comme une solution de moindre impact environnemental, l’ Ae s’étonne du choix de la ZIP qui s’avère in fine avoir un impact fort sur les Oiseaux et notamment le Milan royal.
[...]
L’ Ae conclut que les enjeux conséquents sur les espèces protégées ne sont pas correctement pris en compte...
[...]
En conclusion, les incidences les plus fortes portent sur les communes de Chantraines, d’ Andelot-Blancheville, de Mareilles et de la vallée Châtillonnaise.
[...]
L’ Ae relève que ce projet se situe dans un secteur où l’éolien est déjà présent. L’analyse paysagère et patrimoniale et notamment le tableau de synthèse de l’étude d’encerclement indiquent que le projet éolien des Rainettes engendrera des effets cumulés forts et aura un impact conséquent sur les aspects liés au paysage, au cadre de vie et aux monuments historiques en contribuant à aggraver une situation déjà considérée comme dégradée par le SRE en termes de densité et de respiration.
Compte tenu de cette nouvelle atteinte à l’environnement du secteur, l’ Ae s’interroge à nouveau sur la pertinence de la création de ce parc éolien dans ce secteur "
[...]
L’étude d’incidences Natura 2000 conclut à des incidences potentielles du projet sur les zones Natura 2000 proches de la ZIP, jusqu’à 11 km, en raison notamment de la présence du Milan royal et du Milan noir. Le projet de parc éolien impactera fortement des espèces protégées d’oiseaux : Cigogne noire, Cigogne blanche, Milan royal, Milan noir, Grue cendrée, Faucon crécerelle, et de chauves-souris, Petit Rhinolophe, Grand Rhinolophe, Grand Murin, Murin de Beschtein.
Dans un périmètre de 20 km autour de la ZIP, l’évaluation environnementale recense 58 ZNIEFF de type 1 et 7 ZNIEFF de type 2. L’étude d’impact environnemental précise la présence de 8 espèces de chauves-souris, ainsi que le Milan royal, le Milan noir, la Cigogne noire et la Pie-grièche écorcheur dans les ZNIEFF de type 1. Les ZNIEFF de type 2 comptent 10 espèces de chiroptères et la présence de Milan royal et de Milan noir.
[...]
Les études menées sur le terrain relèvent la présence de nidifications d’espèces d’oiseaux, Milan royal, le Milan noir, le Hibou moyen duc, l’Effraie des clochers et le Faucon crécerelle, inscrits sur la liste rouge des espèces menacées en France dans un périmètre de 10 km autour de la ZIP.
Ainsi, le Milan royal ne niche pas à proximité directe de la ZIP, préférant la vallée du Rognon et les boisements des secteurs de vallées, mais il utilise la ZIP comme territoire de chasse immédiat : 2 à 3 km, puis 5 km puis 10 km ou plus en fonction de la phase de reproduction de l’espèce. La Cigogne noire niche au sein des boisements de la commune de Roches-Bettaincourt à 6,5 km de la zone d’étude, mais elle utilise les prairies de la commune de Chantraines comme terrain de chasse. Les sites de nidification les plus proches de la ZIP correspondent aux nids de Buse variable.
Les inventaires confirment également la nidification de quatre espèces de rapaces nocturnes, Hibou Moyen-Duc, Chouette hulotte, Chevêche d’Athéna, Effraie des clochers, ainsi que de Faucon crécerelle et de Buse variable.
[...]
Bien que présentée comme une solution de moindre impact environnemental, l’ Ae s’étonne du choix de la ZIP qui s’avère in fine avoir un impact fort sur les Oiseaux et notamment le Milan royal.
[...]
L’ Ae conclut que les enjeux conséquents sur les espèces protégées ne sont pas correctement pris en compte...
[...]
En conclusion, les incidences les plus fortes portent sur les communes de Chantraines, d’ Andelot-Blancheville, de Mareilles et de la vallée Châtillonnaise.
[...]
L’ Ae relève que ce projet se situe dans un secteur où l’éolien est déjà présent. L’analyse paysagère et patrimoniale et notamment le tableau de synthèse de l’étude d’encerclement indiquent que le projet éolien des Rainettes engendrera des effets cumulés forts et aura un impact conséquent sur les aspects liés au paysage, au cadre de vie et aux monuments historiques en contribuant à aggraver une situation déjà considérée comme dégradée par le SRE en termes de densité et de respiration.
Compte tenu de cette nouvelle atteinte à l’environnement du secteur, l’ Ae s’interroge à nouveau sur la pertinence de la création de ce parc éolien dans ce secteur "
Lire l' Avis en son entier, c'est ICI
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