L'épisode napoléonien, aspects intérieurs, 1799-1815, épisode IX

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Les effectifs créés auraient été sept fois plus faibles que ceux de la noblesse en 1789. Par ailleurs, il n'apparut que deux cents chefs de famille nobles à titre héréditaires : 37 comtes, 131 barons, plus les ducs et princes. En effet, les majorats ne se constituèrent que lentement, les chevaliers toutefois en étaient dispensés. Ils supposaient la propriété d'un solide bien patrimonial ou acquis par mariage. À l'égard du recrutement, Jean Tulard a récemment donné les pourcentages suivants :

• militaires : 59%
• Hauts fonctionnaires : 22
• autres notables : 17
• "talents" : 1.5
• commerce et industrie : 0.5
• = 100%
  

[et]

• ancienne noblesse : 22.5%
• bourgeoisie : 58
• classes populaires : 19.5
• = 100% 27
  

  Tout compte fait, les ambiguïtés ne doivent pas dissimuler les différences fondamentales. Entre noblesse d'Ancien Régime et noblesse d'Empire, la féodalité a bel et bien disparu : le titre cesse d'être attaché à une terre et à une famille ; il est exclusivement lié au service de l'Etat et porté par une seule personne. Plus encore, l'une s'oppose stratégiquement à l'autre. Créer une noblesse semblait à Napoléon "le seul moyen de déraciner entièrement l'ancienne", ainsi qu'il le dit à Cambacérès en 1807 - mais en même temps d'en assimiler les revenants ; paradoxalement, la noblesse impériale naît d'une hostilité résolue à la société d'Ancien Régime. Et aussi, de la nécessité d'affronter l'adversaire sur son propre terrain, avec ses propres armes : en 1808, elle demeure indispensable pour auréoler un trône fraîchement édifié d'un prestige égal à celui des autres monarchies européennes. Héréditaire comme le titre impérial lui-même, elle doit en garantir la pérennité. Enfin, n'est-elle pas ce que ses membres en font - le panthéon vivant de la gloire bourgeoise? En lui livrant un combat d'arrière-garde dans les salons, les survivants de 1789 sont les premiers à proclamer que leur rivaux de 1808 sont aussi, en dépit de leurs apparences un peu triviales, les grands vainqueurs d'une substitution d'élites.

Listes censitaires et collèges électoraux
  L'étude des institutions politico-sociales de l'époque consulaire et impériale montre donc un certain enchevêtrement de hiérarchies - Légion d'honneur, noblesse impériale - dont les composants appartiennent il est vrai tous aux mêmes milieux, ceux de l'armée et des hauts fonctionnaires de tous ordres, et dont l'unité au surplus semble devoir être cimentée par la participation à toute sorte d'avantages matériels et par la référence commune à la propriété foncière.
  C'est bien cette dernière, en fin de compte, qui est donnée officiellement pour assise à la société - une assise dans la composition de laquelle entrent non seulement les élites expressément distinguées par le régime napoléonien, mais celles de l'Ancien Régime et, plus généralement, une large fraction des citoyens attachés à l'ordre par leur qualité de propriétaires. Cette assise se trouve définie par les collèges électoraux qu'institua la Constitution de l'an X, après l'abandon de l'éphémère système de notabilités à trois degrés, avec réductions successives au dixième, prévu par la Constitution de l'an VIII. Sous l'autorité d'un président de canton nommé par le premier Consul - puis par l'empereur - des assemblées de canton, composées de tous les citoyens inscrits sur les registres civiques, désignent de "grands électeurs" qui constituent les collèges électoraux d’arrondissement, en nombre variable selon la population. Les légionnaires en sont membres de droit. Ces collèges désignent à leur tour un collège départemental plus restreint, chargé de présenter des candidatures au Conseil général, au Corps législatif, au Sénat. Tandis que les membres des collèges d'arrondissement peuvent être choisis sans condition de fortune parmi les propriétaires, même fort modestes, ou parmi des non-propriétaires vivant d'une pension, d'un traitement ou du "revenu de leur état", les membres des collèges de département doivent être pris parmi les six cents plus imposés de la circonscription. Ainsi l'établissement et la révision des listes censitaires deviennent-elles les opérations préalables indispensables à la sélection de ces "grands notables" dans lesquels Bonaparte voyait "le véritable peuple de France".
  Au deux échelons du système, le critère fondamental de la notabilité est donc la propriété foncière : car, dans les contributions, le poids de la foncière est sans commune mesure avec celui de la personnelle et mobilière, c'est pour une part le signe immobilier de la fortune mobilière qui est pris en considération. Ces dizaines de milliers d'électeurs n'offrent donc pas, même aux niveaux des collèges d'arrondissement, où les non-propriétaires ne sont qu'une faible minorité, une vue synthétique de toutes les catégories bourgeoises et de tous les types de fortunes. Ils émanent des groupes socio-professionnels dont les revenus sont en totalité ou pour une part importante assurés par la rente foncière : la catégorie toujours nombreuse des "propriétaires", "cultivateurs", qui sont de riches rentiers oisifs ; mais aussi les membres des professions libérales, et les marchands, manufacturiers, négociants, banquiers, pour qui le revenu des terres et propriétés bâties peut fort bien entrer pour une part appréciable et, en tout cas, particulièrement stable, dans un ensemble complexe de ressources. Les listes des collèges électoraux proposent une certaine image d'une certaine société : société d'après la Révolution de 1789, dans laquelle la rente seigneuriale a été abolie sans que la propriété foncière ait perdu, tout au contraire, de sa force d'attraction, ni rompu en s'embourgeoisant avec son rôle traditionnel dans l'ascension et, pourquoi pas, dans l'aristocratisation de la bourgeoisie ; société d'avant l'épanouissement de la révolution industrielle, dans laquelle il n’est pas encore de grandes fortunes purement mobilières, et où une hiérarchie des fortunes ne tenant compte que des revenus fonciers n'est que très partiellement infidèle à la réalité économique. Dans la France des années 1800, tout concourt, avant le grand essor industriel, à une pause sinon à un repli. Satisfaction de vieilles convoitises paysannes et bourgeoises, réinvestissements prudents en période de perturbation des relations commerciales maritimes ou même continentales, ralliement général à une valeur sociale qui, plus encore que le mérite personnel, paraît seule apte à fonder des distinctions, tout vraiment concourt à réassurer et à redéfinir les positions en fonction de la propriété de la terre et des maisons. Mais le sens de ce triomphe n'est absolument clair que du point de vue de l'organisation sociale. Du point de vue de l'évolution économique à long terme, il n'agit pas nécessairement et toujours comme un frein. La mobilisation d'importantes richesses foncières par la Révolution, rendue irréversible par l'Empire, a permis le renforcement d'une nouvelle classe de capitalistes dans les ressources desquels l'industrialisation à venir trouvera ses moyens d'accomplissement.

La France des années 1800-1815

L'envers du régime : les éléments d'une opposition

  "Comment meurt dans une société moderne la vie politique?" se demande René Remond [1918-2007 ; historien et académicien ; Il est l'inventeur d'une typologie des « Droites en France », Les Droites en France, en trois familles héritées des conflits du XIXe siècle : « orléaniste », « bonapartiste » et « légitimiste », qui a fait date] à propos de l'établissement du régime consulaire qui, selon lui, "consacre et institutionnalise l'extinction spontanée de la vie politique". La question est riche d'intentions même si la réponse suppose le concours d'études rétrospectives de sociologie et de psychologie sur lesquelles l'histoire des institutions et des styles de vie politique s'est jusqu'ici rarement appuyée. L'affirmation, en revanche, est peut-être trop catégorique. Bien sûr, Albert Vandal dénonçait déjà l'impuissance des intellectuels du parti brumairien, qui avait laissé "les violents ou les médiocres occuper le devant de la scène". Certes, encore, c'est devenu un lieu commun que de dénoncer "le vœu général d'un répit" - et d'expliquer ainsi, d'une part, la passivité des masses populaires, l'indifférence des classes moyennes ; d'autre part, la rareté des "voix" dans la "classe politique" à s'être élevées contre la réalisation des projets politiques de Bonaparte. En fait, la vie politique est paralysée, tout autant que détruite, par l'ambiguïté même du régime consulaire. Son inexistence, en outre, est peut-être plus une affaire de vocabulaire ou d'historiographie qu'une réalité. Première question : cette vie politique disparaît-elle aussi spontanément qu'on le dit en simplifiant, dans le cadre même des institutions nouvelles? Seconde question : l'effacement des formes classiques de la vie politique exclut-il que celle-ci s'exprime sous d'autres formes?

L'opposition au coeur des institutions
   La principale ambiguïté provient ici des plébiscites, dont les résultats demeurent difficiles à interpréter, surtout ceux du premier. Quelques milliers de "non" en face de trois millions de "oui" : en apparence un consensus proche de l'unanimité.  Mais l'apparence est démentie, d'abord, par le nombre des abstentions : le corps électoral comprenait environ cinq millions de personnes. Si les nombreux abstentionnistes n'étaient pas nécessairement des adversaires du nouveau régime, si une participation faible aux élections pouvait s'expliquer par les violences électorales de l'époque du Directoire, l'hypothèse n'en reste pas moins valable d'un attentisme très répandu à l'égard d'un gouvernement qui, après tout, n'avait encore pris aucune grande mesure. D'autre part, Claude Langlois a récemment montré 28 que le chiffre de trois millions de "oui" résultait d'une falsification effectuée avec beaucoup de zèle par les bureaux du Ministère de l' Intérieur sur les ordres de Lucien Bonaparte. Décidée et exécutée à la hâte, la consultation, en dépit des efforts de certains propagandistes officiels - tel le futur tribun Jard-Panvillier [Louis-Alexandre, baron, 1737-1822], chargé d'une mission dans les départements du Languedoc et du sud du Massif central 29 - avait en effet donné des résultats fort médiocres : en réalité, guère plus d'un million et demi de "oui" que l'on doubla en comptant d'autorité un demi-million de voix des soldats et des marins, et en ajoutant purement et simplement neuf cent mille autres. Ainsi atteignait-on une majorité substantielle du corps électoral...C'était, pour Lucien, sauver son frère une seconde fois. Dans le détail, on peut constater la très faible participation des départements belges, la réserve totale des Marseillais, 1 200 "oui", celle, très marquée également, des Parisiens, 28 000 "oui", contre 68 000 à la Constitution de l'an III. À l'inverse, la manipulation de l'an VIII dissimule le réel progrès de l'adhésion populaire de l' an VIII à l'an X : au second plébiscite, il y aura effectivement plus de trois millions et demi de "oui". Au total, les résultats du plébiscite sur la Constitution de l'an VIII démontrent tout au plus la négativité des réactions de l'opinion à l'égard d'un coup d’État encore mal distingué de ceux qui l'avaient précédé : "plus d'antipathie pour le gouvernement déchu que de sympathie pour le nouveau régime", note J.Tulard 30.

 

Louis, Alexandre Jard-Panvillier

  Les votes des Assemblées et leurs débats, en revanche, situent beaucoup plus clairement l'existence, limitée mais incontestable, d'une opposition libérale. Celle-ci a connu ses seuls succès marquants au Tribunat, dont les résistances connaissent comme un écho très affaibli au Corps législatif, tandis qu'au Sénat elles ne se manifestent que d'une manière très feutrée. Aussi bien le Tribunat était-il l'assemblée la plus brillamment composée, tandis que le Corps législatif se recrutait parmi des notabilités de second rang. Au Tribunat, il y avait Benjamin Constant [Henri Constant de Rebecque, dit Benjamin Constant, Lausanne 1767-1830 ; écrivain et homme politique ; "...La principale caractéristique de Constant semble avoir été, effectivement, cette inaptitude au bonheur, qui, tout à la fois, lui donnait l'esprit caustique du brillant causeur, toujours un peu à distance, qui faisait merveille dans les salons et l'amenait, dans sa vie personnelle, à tomber amoureux avec violence de femmes remarquables par leur capacité à produire du malheur..." Auteur de Adolphe, 1806. Larousse], Chénier, Daunou, Ginguené, Andrieux, J.B Say, Ganilh, l'état-major d'une opposition, que Constant lui-même devait organiser en un "comité des Lumières" au sein duquel se préparaient les séances et se distribuaient les rôles. En présentant la Constitution de l'an VIII, Cabanis n'avait-il pas d'ailleurs défini le rôle du Tribunat  : appel à l'opinion, censure des actes du gouvernement et de ses agents exécutifs? Son existence, avait-il dit, "jointe à la liberté de la presse qui, sous un régime vigoureux, doit toujours être complète, forme l'une des principales garanties de la liberté publique". C'est bien dans cet esprit que le Tribunat "utilisa au mieux la faible marge d'action qui lui était laissée". 31 À de nombreuses reprises, le Tribunat opposa aux projets que lui soumettait le gouvernement une forte minorité de "non" qui, dans quelques cas, se transforma en une majorité. Tous les terrains de lutte furent bons : règles de fonctionnement de l'Assemblée, réforme administrative, réforme judiciaire, le gouvernement se réservait l'avancement et la promotion des juges, le choix des présidents, organisation des tribunaux criminels spéciaux, où cinq des huit juges étaient désignés par le Premier Consul, dette publique, traité de paix avec la Russie, Code civil...À chaque fois, l'audace des Tribuns se retrouvait, dans une proportion plus modeste, chez les Législateurs, qui n'allèrent qu'exceptionnellement jusqu’au vote négatif. Le résultat fut d'ailleurs d'obliger le gouvernement à modifier, parfois à retirer les projets les plus critiqués. Tribunat et Corps législatif ont donc tout de même constitué des freins à l'exercice d'un pouvoir "monarchique".

        

Benjamin Constant, écrivain et homme politique français. Peinture à l'huile d'Hercule de Roche. Musée Carnavalet, Paris.Ph. Jeanbor © Archives Larbor. Le 5 janvier 1800, premier discours au Tribunat où il apparaît comme le chef de l'opposition libérale ; il y dénonce « le régime de servitude et de silence » qui se prépare. Le 17 janvier 1802, il est écarté du Tribunat...

 Le renouvellement autoritaire de 1802 remplaça certes vingt Tribuns particulièrement déplaisants à Bonaparte par des personnages sûrs ou discrets jusqu'à l'effacement, tels Lucien Bonaparte, Daru, ou quelques représentants des départements annexés comme le Gantois Van Hulthem et le Genevois Pictet ; mais l'opposition se manifesta encore à propos de la loi sur l'instruction publique, du Concordat, de la création de la Légion d'honneur, du rétablissement de l'esclavage. Ce ne fut vraiment que la réduction à cinquante membres, au lieu de cent, et l'obligation de délibérer par sections, calquées sur celles du Conseil d’État, qui ôtèrent au Tribunat toute agressivité - et par suite au Corps législatif, assez heureux pour échapper à la vengeance du Premier Consul.
  Il y avait d'autres raisons pour que le Tribunat fût l'objet des rigueurs de ce dernier. Le danger venait au fond moins de certains de ses votes, ni même de la forte personnalité de certains de ses membres - le talentueux Constant, ou Daunou [Pierre, Claude, François, 1761-1840 ; historien et homme politique ; membre de l'Institut et des "idéologues", premier président du Tribunat], redoutable par ses compétences en matière de droit et d'administration - que du fait qu'il pouvait constituer le point d'articulation d'un ensemble d'oppositions de nature cette fois, à mettre en péril le régime consulaire. Les "idéologues" [groupe d'intellectuels de premier plan partageant des principes communs, ceux de la philosophie des Lumières dont ils sont les héritiers. Ils sont républicains, anticléricaux car résolument hostiles à tout ce qu'ils considèrent comme des préjugés ou de la superstition – donc à l’Église – partisans des droits de l'homme, de la liberté d'expression et de celle de la presse] du Tribunat étaient en effet étroitement liés aux intellectuels républicains de la classe des sciences morales et politiques de l' Institut, aux rédacteurs de la Décade philosophique, à certains sénateurs enfin : Cabanis, Destutt de Tracy, Garat ; peut-être Volney, retiré malgré son amitié ancienne pour Bonaparte dans une abstention déçue et désapprobatrice ; sûrement Sieyès, réfugié lui aussi dans l'abstention mais "leader plus ou moins occulte de tous les parlementaires mécontents". 32 Tout cela pouvait déboucher sur une conspiration, pour peu qu'un exécutant fut trouvé. Au début de 1803, la seconde classe de l'Institut fut supprimée et ses membres répartis entre une 2e, une 3e et une 4e classe réorganisées. Quand au Sénat, la Constitution de l' an X donnait à Bonaparte la possibilité d'en porter les effectifs de soixante à cent vingt membres par de nouvelles nominations, et la création de "sénatoreries" allait bientôt y renforcer les servilités.
  Derrière les oppositions "parlementaires", on trouve bien sûr autre chose que des rivalités ou des ressentiments de caractère personnel, ou que des conflits d'ordre technique ou juridique. Il s'agit d'un ensemble, plus complexe que la communauté des attitudes politiques ne pourrait le laisser supposer, de courants de pensée philosophique et politique qui, paralysés dans leur diffusion? ou leur efficacité pratique par la conjoncture napoléonienne, n'en préparent pas moins la doctrine du libéralisme conservateur du siècle à venir.

 

 Pierre Daunou : "...Quant à la nécessité d'une loi d'exception, invoquée par le gouvernement, il répond que toutes les tyrannies ont toujours eu recours à ce prétexte pour porter atteinte aux libertés..."

Les familles de pensée
   On est amené tout d'abord à se demander ce qu'il reste, dans l'opposition à Bonaparte, de l'héritage de la philosophie du XVIIIe siècle, et jusqu'à quel point les "Idéologues" sont les continuateurs des "Lumières".    

À suivre...

Louis Bergeron, L'épisode napoléonien, Aspects intérieurs, 1799-1815, p.83-99, Nouvelle histoire de la France contemporaine, Editions du Seuil, 1972 

27. J.Tulard, "Problèmes sociaux de la France impériale", A.C.N., P.639-663.

28. Cl.Langlois, "Le plébiscite de l'an VIII, ou le coup d’État du 18 pluviôse an VIII" A.h.R.f, 1972/1, p.43-65, sera continué.  

29. Dr. L.Merle, "Louis Alexandre Jard-Panvilliers, le coup d’État du 18 Brumaire et la Constitution de l'an VIII", Revue du Bas-Poitou et des provinces de l'Ouest, septembre-octobre 1969.

30. J. Tulard, Nouvelle histoire de Paris. Le Consulat et l'Empire, 1800-1815, Paris, 1970.

31. L. de Villefosse et J. Bouissounouse, L'Opposition à Napoléon, Paris, 1969.

32. L. de Villefosse et J. Bouissounouse, L'Opposition à Napoléon, Paris, 1969.

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