En juin 1940, De Gaulle nous voyait comme des "veaux" : "Ce sont des veaux. Ils sont bons pour le massacre. Ils n'ont que ce qu'ils méritent. »** Aujourd'hui, nous avons grandis, nous sommes devenus des... "vaches à lait", écolos, en vélos électriques et masqués.
* Il est à prévoir que ces populations rurales subiront la double peine :
- vivre au quotidien parmi des milliers d'éoliennes avec les conséquences sanitaires, environnementales et économiques que l'on sait,
- subir, en priorité, des délestages : "Lorsque la situation électrique est très tendue sur le réseau électrique, il peut être nécessaire d’effectuer des coupures ponctuelles appelées délestages pour conserver l'intégrité du système électrique. Ces coupures maitrisées sont généralement de courte durée. Elle permettent d’éviter un problème à plus grande échelle."
** Entretiens avec Michel Tauriac de Philippe de Gaulle (2003)
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Electricité : une hausse surprise des taxes pourrait alourdir votre facture dès 2021
Alexandre Loukil2020/10/12
Le gouvernement a prévu une harmonisation du taux des taxes sur la consommation d’électricité. Problème : elle se ferait par le haut et aboutirait à une hausse de la fiscalité dans 21,7% des communes
de France. Certaines familles pourraient donc payer jusqu'à 110 euros supplémentaires.
Afin de rendre la facture du consommateur plus "lisible”, le gouvernement a prévu d’harmoniser la taxation de la consommation d’électricité. Aujourd’hui cogérée par les communes, départements, les services préfectoraux et les services locaux des finances publiques, cette taxation sera recouvrée à partir du 1er janvier 2023 par la Direction générale des finances publiques (Dgfip), au sein d’un guichet unique. Exit donc les 8.800 déclarations effectuées auprès de 3.100 comptables assignataires différents. Comme le précise l’étude d’impact du Projet de loi de finance (PLF) pour 2021, que Capital a consultée, cette simplification aboutira à la fusion de trois taxes et permettra de faire économiser 11 millions d’euros à l’ensemble des collectivités. Une intention louable qui débouchera sur une limitation du “volume de factures rectificatives que doivent aujourd’hui éditer les fournisseurs”, ces derniers se trompant régulièrement sur les niveaux de tarification communaux.
En revanche, l'unification de la gestion sera accompagnée d’une hausse de la fiscalité. Car en parallèle d’une simplification, le gouvernement prévoit une harmonisation des niveaux de taxation. Un petit rappel technique s’impose pour bien saisir les enjeux. Afin d’engranger des recettes, communes et départements sont autorisés à taxer la consommation d’électricité. Ont ainsi été mis en place la taxe départementale sur la consommation finale d’électricité (TDCFE) et la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) dont le montant est proportionnel à la consommation d’énergie. Or plusieurs niveaux de taxation ont été laissés à la libre appréciation de ces collectivités locales, ce pour chacun de ces deux prélèvements. Elles devraient respectivement rapporter 715 millions et 1,4 milliard d’euros en 2020, et seront ainsi fusionnées avec la Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE) dès le 1er janvier prochain.
Si dans 89 départements, la TCFE est fixée à son taux maximum de 3, 2725 euros par Mwh, 13 d’entre eux - dont les Alpes-maritimes, le Gard ou le Morbihan - ont eu la main moins lourde en choisissant l’autre niveau, fixé à 3,08 euros par MWh. Or, l’article 13 du PLF prévoit le passage obligatoire au taux maximum dès le 1er janvier. Une hausse modeste qui, selon le gouvernement, aboutirait à 1,6 euro en plus sur une facture annuelle. Bien plus conséquente, la hausse de la taxation communale pourra représenter jusqu’à 55 euros par an en plus, comme le précise l’étude d’impact.
Car contrairement à son homologue départementale, cette taxe communale est composée de six niveaux d’imposition, avec un plafond établi à 6,545 euros/MWh en 2020. Actuellement, les communes ont ainsi le choix d’appliquer une taxe égale à 100% de ce maximum, 94 %, 71%, 47%, 23 ou tout simplement de n'imposer aucune taxe. Dans 78,3% des communes de France, la taxation maximum est appliquée, précise l’étude d’impact du projet de loi de finances. En conséquence, dans 21,7% des villes… la fiscalité va augmenter dès l’an prochain. Selon le calendrier prévu par l’exécutif, les communes devront appliquer en 2021 une taxe minimale de 47%. Puis, le seuil sera relevé à 71% en 2022, pour atteindre finalement le plafond en 2023.
55 euros de plus par an sur la facture, selon le gouvernement
Selon l’analyse de Mon courtier énergie, intermédiaire chargé d’obtenir les meilleurs offres de gaz et d'électricité pour particuliers et professionnels, 553 communes appliquent actuellement le taux à 47%, 72 pour le taux à 23% et 345 n’ont instauré aucune taxation. C’est donc bien dans ces dernières que la hausse sera la plus conséquente. Au sein de communes comme Albertville, Noisy-le-Roi ou Bar-le-Duc - dont le taux est fixé à 0% -, la hausse pourra représenter à terme jusqu’à 55 euros supplémentaires par an, selon les données de l’exécutif.
L’addition pourra se montrer plus salée pour certains ménages, comme le démontrent les simulations de Mon courtier énergie réalisées pour Capital. D’après les calculs de ce spécialiste de l’énergie, un couple vivant dans un appartement de 70 mètres carrés serait ainsi amené à débourser 71 euros de plus à horizon 2023, si cette ville n’impose actuellement aucune taxation. Pire, puisqu’un couple avec deux enfants vivant dans une maison de 100 mètres carrés pourrait voir sa facture grimper de 111 euros. La mesure doit encore malgré tout être votée par les députés et sénateurs dans le cadre du PLF pour entrer en vigueur.
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